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Marques déposées par Jean BOSSY
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CARTABOSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTABOSSY
Jean BOSSY

Numéro de dépôt :
3853949
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2021
CARTABOSSY de Jean BOSSY

Présentation de la marque CARTABOSSY

Déposée par voie électronique le 22 août 2011 par Jean BOSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTABOSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Jean BOSSY domicilié(e) 675 Chemin de Roman - 13120 - Gardanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BOSSY domicilié(e) 675 Chemin de Roman - 13120 - Gardanne - France.

La marque CARTABOSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTABOSSY est expirée depuis le 22 août 2021.

Jean BOSSY a également déposé les autres marques suivantes : BOSSY


Jean BOSSY - 675 Chemin de Roman - 13120 - Gardanne - France


Jean BOSSY - 675 Chemin de Roman - 13120 - Gardanne - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Produits de l'imprimerie ; cartes ; prospectus ;

Informations en matière de transport ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.